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Résumé JNLF Lyon 2010

Particularités de la réparation du dommage corporel des épilepsies post traumatiques en Tunisie
Hela Mrabet (1), Ahmed Benasr (1), Meriem Kchaou (1), Moncef Hamdoun (1)
(1) Tunis
Résumé
Introduction

Les problèmes médico-légaux des épilepsies post-traumatiques (EPT) sont fréquents et liés au problème de l’imputabilité du TC vis à vis des manifestations comitiales

Objectifs

Décrire les particularités de l’évaluation médico-légale des EPT en Tunisie

Méthodes

Une étude de cas multiples, de type longitudinale, s’est intéressée à des patients avec EPT explorés au service de Neurologie de l’EPS Charles Nicolle durant la période Septembre 2008 à Mai 2009 Les données anamnestiques (par rapport au traumatisme crânien (TC)) cliniques, neuropsychologiques, électroencéphalographiques et d’imagerie cérébrale, les critères d’imputabilité (en particulier l'incapacité permanente partielle (IPP)) et les préjudices indemnisables ont été recueillies.

Résultats

28 patients jeunes avec un âge médian de 31 ans ont été retenus. Le TC était grave dans 39 % des cas. L'expertise a été difficile pour tous les patients : la date de stabilisation a été fixée dans 75% des cas. 54% des patients ont vu leur épilepsie se stabiliser après 5 ans d’évolution. La valeur médiane de l’IPP était de 10 (minimum =8, maximum = 35). L’IPP était corrélé avec l’âge de survenu et la sévérité du TC et la fréquence des crises par mois.

Discussion

L' EPT représente 20% des épilepsies symptomatiques dans la population générale. Une longue durée de stabilisation, de 5 ans dans notre étude, ne concorde pas avec la durée de deux ans fixé par la loi Tunisienne. La réparation diffère selon le type d’expertise médico-légale. Uniquement la réparation en accidents de la voie publique a été revue. Les autres réparations nécessitent une révision vu la complexité des modes d’évaluation du taux d’IPP

Conclusion

L’expertise de l’EPT est délicate et nécessite une détermination de l’authenticité de l’épilepsie, une analyse approfondie des critères d’imputabilité puis une évaluation des séquelles résultantes du traumatisme initial.



Mots Clés

Traumatisme crânien
Epilepsie pharmacorésistante
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